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Notes sur le tag : règlement intérieur

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Dernières notes

Réponses aux questions CFDT en réunion CE Auchan Centrale du 21/03/17

CFDT : Concernant les ouvertures de dimanches et jours fériés en 2017 pour les SCOFEL et BAM, comment recueillez-vous le positionnement des salariés ? DRH : les salariés sont volontaires et émargent un document prévu à cet effet (mention manuscrite de volontariat) avec repositionnement du repos dominical dans les 15 jours qui précèdent ou qui suivent le dimanche travaillé....

Publié le 05/05/2017 dans CFDT Auchan... par CFDT Auchan Centrale | Lire la suite...

VANVES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE GPSO : DES ECONOMIES ET DE L’ASSAINISSEMENT

Le dernier conseil communautaire de GPSO qui s’est tenu le 7 Octobre dernier a pris plusieurs décisions qui concerne directement Vanves : Un avis sur son projet de modification de son PLU, l’adoption du nouveau règlement intérieur du Conservatoire de musique qui est géré par GPSO qui envisage de diminuer ses moyens, d’un partenariat avec la Caisse des Dépots et Consignations pour le...

Publié le 14/10/2015 dans vanvesauquot... par Albert Dreslon | Lire la suite...

Modification du règlement intérieur

Le dernier conseil municipal a voté la modification du règlement intérieur dont voici les grandes lignes : Pour le prêt : Vous pouvez désormais emprunter 7 livres , 3 magazines, 3 disques compacts, 3 cédéroms pour 1 mois. Le prêt des DVD est fixé désormais à 4 (dont 3 fictions) pour 10 jours ouvrés . Les prêts ne seront renouvelés qu'une fois afin de garantir la rotation...

Publié le 12/05/2015 dans Centre... par centreculturel | Lire la suite...

La barbe !

Une grande enseigne de la distribution vient de se faire épingler par l'inspection du travail sur le contenu de son règlement intérieur, jugé attentatoire aux libertés. Sous couvert d'hygiène ou de sécurité, l'entreprise entendait prohiber les bijoux, piercings ou boucles d'oreille (reconnaissons tout de même de la cohérence au rédacteur), et interdire pour les agents de sécurité le port de la...

Publié le 20/12/2013 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

Il est interdit d'interdire (l'alcool)

En ces temps où la plus triviale pornographie cohabite sans difficulté avec la morale la plus plate, où l'on mettra bientôt des photos de foies cirrhosés sur les bouteilles de vin après avoir habillé les paquets de cigarette de reproduction de poumons cyanosés, bref en une période où il ne manque pas de prétendants à décréter ce qui est bon pour vous, l'employeur pensait sans doute que sa...

Publié le 14/11/2012 dans WILLEMS... par Jean-Pierre WILLEMS | Lire la suite...

Questions CFDT au CE Auchan Centrale du 18/09/12

CFDT : Suite à la nouvelle loi sur le harcèlement sexuel et moral, le code du travail donnent de nouvelles définitions, et les peines encourues sont alourdies. Le règlement intérieur doit donc être actualisé et de nouveaux affichages doivent également être mis en évidence dans certains lieux de l’entreprise. Comment comptez-vous traiter ces points ? DRH : Sur un plan...

Publié le 31/10/2012 dans CFDT Auchan... par CFDT Auchan Centrale | Lire la suite...

Questions CFDT au CE Auchan Centrale du 23/03/12

CFDT : Pouvez-vous prévoir : « information et consultation annuelle sur les recours aux conventions de forfait ainsi que les modalités de suivi de la charge de travail des salariés concernés » (article L. 2323-29 du Code du travail) ? DRH : Nous allons nous renseigner sur le sujet. CFDT : Quelles sont les dispositions et modalités de suivi de la charge de travail...

Publié le 04/05/2012 dans CFDT Auchan... par CFDT Auchan Centrale | Lire la suite...

Le règlement intérieur d’Auchan invalidé par l’inspection du travail

La DRH a annoncé au CE que le règlement intérieur de l’entreprise avait été invalidé par l’inspecteur du travail. C’est plus de trente irrégularités qui ont été pointées dans ce règlement ! Celui-ci comportait entre autre des sanctions pécuniaires illégales, des restrictions aux libertés individuelles, des limites abusives à l’exercice du droit de retrait, des abus...

Publié le 26/03/2012 dans CFDT Auchan... par CFDT Auchan Centrale | Lire la suite...

Paris Démocrate, le pari de Marielle de Sarnez

Loin de baisser les bras, Marielle de Sarnez reprend la main à Paris . Elle entame une vaste consultation auprès des adhérents parisiens avec pour objet de définir les missions principales du MoDem parisien, et, en tirer en conséquence un mode de fonctionnement. Elle a pour cela créé un blogue spécifique à cette consultation : Paris Démocrate . Pour ma part, je me suis intéressé en...

Publié le 11/05/2008 dans L'Hérétique... par L'Hérétique | Lire la suite...

Projet de règlement intérieur du Modem

Un premier projet de règlement intérieur du Modem est en ligne depuis samedi ici . Je l'ai parcouru rapidement : c'est une première version, il propose encore des variantes et options, et comporte encore quelques coquilles et incohérences. Chacun peut y aller de ses commentaires après identification et/ou peut envoyer sa contribution à reglement-interieur@lesdemocrates.fr . Et...

Publié le 04/05/2008 dans 5 POURQUOI par 5 Pourquoi | Lire la suite...

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